Consultation sur le calcul des pertes pour les titres illiquides sur le marché dispensé vendus de façon inappropriée – Réponse de l’OSBI aux commentaires reçus

En septembre 2024, l’OSBI a lancé une consultation publique sur notre approche en matière de calcul des pertes impliquant des titres illiquides sur le marché non réglementé, décrivant l’élaboration de notre approche, les commentaires que nous avons reçus sur notre approche, ainsi que les considérations pertinentes pour une méthodologie appropriée de calcul des pertes. Cette consultation a été recommandée dans le cadre du plus récent examen externe indépendant de l’OSBI. Au cours de la consultation, nous avons demandé aux intervenants si notre approche était juste et raisonnable, si nous devrions envisager d’autres approches et comment notre méthodologie pourrait être améliorée.  

La période de consultation s’est achevée le 21 novembre 2024. Nous avons reçu 13 soumissions des principaux groupes d’intervenants, y compris des consommateurs, des défenseurs de la protection des investisseurs, des firmes participantes et des associations de l’industrie, reflétant un éventail de perspectives sur notre approche. Nous remercions tous les commentateurs pour leurs contributions réfléchies. Les commentaires reçus pendant la période de consultation ont été publiés sur notre site Web. Un résumé des commentaires que nous avons reçus, de nos réponses et des engagements qui en découlent sont décrits dans notre document de réponse.